Conditions Générales d’Inscription des Troupes – Carnaval
L’inscription d’une troupe au Carnaval implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.
1. Inscription et validation
1.1. L’envoi du formulaire d’inscription ne garantit en aucun cas la participation au Carnaval.
1.2. Le Comité du Carnaval se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute troupe, sans devoir en justifier la raison.
1.3. La confirmation de participation sera envoyée par e-mail une fois la candidature analysée.
2. Engagement de la troupe
2.1. La troupe s’engage à respecter les horaires communiqués par le comité (heure de présence, ordre de passage, etc.).
2.2. Les participants doivent adopter un comportement respectueux, festif et conforme à l’esprit du Carnaval.
2.3. Les troupes doivent respecter l’itinéraire défini et suivre les consignes des bénévoles, signaleurs et forces de l’ordre.
3. Sécurité
3.1. Toute structure mobile (char, remorque…) doit être en parfait état de fonctionnement et conforme aux règles de sécurité.
3.2. Les chauffeurs doivent être titulaires d’un permis valide et rester sobres durant l’événement.
3.3. Il est strictement interdit d’utiliser des artifices pyrotechniques non autorisés ou tout matériel présentant un risque pour le public.
4. Alcool et comportement
4.1. L’alcool est toléré dans un cadre responsable ; tout comportement dangereux pourra entraîner l’exclusion immédiate de la troupe.
4.2. Le comité se réserve le droit de retirer du cortège toute personne dont l’attitude mettrait en danger la sécurité ou l’image du Carnaval.
5. Assurance
5.1. Chaque troupe est responsable de sa propre assurance (participants, char, matériel…).
5.2. Le comité ne pourra être tenu responsable en cas de dommages matériels ou corporels causés par la troupe.
6. Musique et ambiance
6.1. Le niveau sonore doit rester raisonnable et conforme aux directives communiquées par les organisateurs.
6.2. Les musiques diffamatoires, discriminatoires ou contraires à l’ordre public sont interdites.
7. Images et communication
7.1. En s’inscrivant, la troupe autorise l’organisation à utiliser photos et vidéos prises lors de l’événement à des fins de communication.
7.2. Toute demande de retrait d’image peut être adressée au comité.
8. Désistement
8.1. En cas d’empêchement, la troupe s’engage à prévenir le comité dans les plus brefs délais.
8.2. Un désistement tardif peut impacter l’organisation et sera noté dans le suivi interne du comité.
9. Modification ou annulation de l’événement
9.1. Le Comité du Carnaval se réserve le droit de modifier le programme ou d’annuler l’événement en cas de force majeure (météo, sécurité, décisions administratives…).
9.2. Aucune indemnisation ne pourra être réclamée en cas d’annulation ou de modification.
10. Acceptation
En envoyant le formulaire, la troupe reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales.
1. Inscription et validation
1.1. L’envoi du formulaire d’inscription ne garantit en aucun cas la participation au Carnaval.
1.2. Le Comité du Carnaval se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute troupe, sans devoir en justifier la raison.
1.3. La confirmation de participation sera envoyée par e-mail une fois la candidature analysée.
2. Engagement de la troupe
2.1. La troupe s’engage à respecter les horaires communiqués par le comité (heure de présence, ordre de passage, etc.).
2.2. Les participants doivent adopter un comportement respectueux, festif et conforme à l’esprit du Carnaval.
2.3. Les troupes doivent respecter l’itinéraire défini et suivre les consignes des bénévoles, signaleurs et forces de l’ordre.
3. Sécurité
3.1. Toute structure mobile (char, remorque…) doit être en parfait état de fonctionnement et conforme aux règles de sécurité.
3.2. Les chauffeurs doivent être titulaires d’un permis valide et rester sobres durant l’événement.
3.3. Il est strictement interdit d’utiliser des artifices pyrotechniques non autorisés ou tout matériel présentant un risque pour le public.
4. Alcool et comportement
4.1. L’alcool est toléré dans un cadre responsable ; tout comportement dangereux pourra entraîner l’exclusion immédiate de la troupe.
4.2. Le comité se réserve le droit de retirer du cortège toute personne dont l’attitude mettrait en danger la sécurité ou l’image du Carnaval.
5. Assurance
5.1. Chaque troupe est responsable de sa propre assurance (participants, char, matériel…).
5.2. Le comité ne pourra être tenu responsable en cas de dommages matériels ou corporels causés par la troupe.
6. Musique et ambiance
6.1. Le niveau sonore doit rester raisonnable et conforme aux directives communiquées par les organisateurs.
6.2. Les musiques diffamatoires, discriminatoires ou contraires à l’ordre public sont interdites.
7. Images et communication
7.1. En s’inscrivant, la troupe autorise l’organisation à utiliser photos et vidéos prises lors de l’événement à des fins de communication.
7.2. Toute demande de retrait d’image peut être adressée au comité.
8. Désistement
8.1. En cas d’empêchement, la troupe s’engage à prévenir le comité dans les plus brefs délais.
8.2. Un désistement tardif peut impacter l’organisation et sera noté dans le suivi interne du comité.
9. Modification ou annulation de l’événement
9.1. Le Comité du Carnaval se réserve le droit de modifier le programme ou d’annuler l’événement en cas de force majeure (météo, sécurité, décisions administratives…).
9.2. Aucune indemnisation ne pourra être réclamée en cas d’annulation ou de modification.
10. Acceptation
En envoyant le formulaire, la troupe reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales.